SPONTANEMENT
Présentation de la marque SPONTANEMENT
Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CASINO GUICHARD PERRACHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPONTANEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPONTANEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPONTANEMENT est expirée depuis le 2 février 2010.
CASINO GUICHARD PERRACHON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2160203 - Publication au BOPI 1999-12-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Inscription le 11 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°293239 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10